Adolphe Lamot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lamot (Adolphe)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1990
15/12/1990
De:
Lamot (Adolphe)
président de la C.N.B.A
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000352267
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1990
15/12/1990
De:
Lamot (Adolphe)
président de la C.N.B.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000344268
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1990
15/12/1990
De:
Lamot (Adolphe)
président de la C.N.B.A
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Suppléant
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000524030
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1990
12/01/1990
De:
Lamot (Adolphe)
président de la C.N.B.A
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Suppléant
Groupe:
Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000524030
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1990
12/01/1990
De:
Lamot (Adolphe)
président de la C.N.B.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport fluvial
Suppléant
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000524030
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1990
12/01/1990